Pierre Lemoine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lemoine (Pierre, Olivier, Bertrand)
Néphrologie au CHU de Caen
Objet:
par ordre de positionnement aux épreuves nationales
interne
par groupe de spécialités
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
Groupe de spécialités Médecine cardiovasculaire - Médecine vasculaire - Pneumologie - Néphrologie
Groupe:
Par groupe de spécialités
JORFTEXT000050389653(source JORF)
affectation
23 Octobre 202423/10/2024
De: Lemoine (Pierre)
Médecine générale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
par ordre de positionnement aux épreuves nationales
interne
par groupe de spécialités
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
Groupe de spécialité Médecine générale
Groupe:
Par groupe de spécialités
JORFTEXT000050389653(source JORF)
affectation
23 Octobre 202423/10/2024
De: Pierre Le Moine
Lieutenant-colonel
chef du bureau méthodes et ingénierie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000050187472(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 202407/09/2024
De: LEMOINE (Pierre)
éditeur et président de la Chambre syndicale des éditeurs de musique de France (CEMF) et de la Société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition musicale
Groupe:
Conseil professionnel du Centre national de la musique
JORFTEXT000048401313(source JORF)
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Lemoine (Pierre)
représentant de la Société des éditeurs et auteurs de musique
Objet:
membres du comité d'experts devant délivrer les agréments provisoires et définitifs dans le cadre du crédit d'impôt pour dépenses d'édition d'œuvres musicales
au titre des représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs
Groupe:
Comité d'experts devant délivrer les agréments provisoires et définitifs dans le cadre du crédit d'impôt pour dépenses d'édition d'œuvres musicales
JORFTEXT000047068608(source JORF)
nomination
28 Janvier 202328/01/2023
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
chef d'escadron ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043664684(source JORF)
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
commissaire en chef de 1re classe. 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Lemoine (Pierre)
éditeur et président de la chambre syndicale des éditeurs de musique de France (CEMF) et de la société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM)
Objet:
membres du conseil professionnel du Centre national de la musique
2. Au titre des représentants d'organisations intervenant dans le domaine de l'édition musicale
Groupe:
Conseil professionnel du Centre national de la musique
JORFTEXT000042234490(source JORF)
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: LEMOINE Pierre
sergent, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: LEMOINE Pierre
sergent, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1913533A(source BOMI)
attribution
17 Juin 201917/06/2019
De: Le Moine Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808622S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lemoine Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000036237330(source JORF)
nomination
20 Décembre 201720/12/2017
De: Le Moine Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707277S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033666157(source JORF)
promotion
22 Décembre 201622/12/2016
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033519795(source JORF)
promotion
03 Décembre 201603/12/2016
De: Pierre LE MOINE
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
JORFTEXT000033243819(source JORF)
réintégration
16 Octobre 201616/10/2016
De: LEMOINE (Pierre)
commissaire en chef de 2e classe, chef du bureau synthèse performance du CESGA
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 203e session en région (promotion Gustave Eiffel) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Paris et à Brest du 11 janvier au
19 février 2016
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000032233667(source JORF)
admission
17 Mars 201617/03/2016
De: LEMOINE (Pierre)
commissaire en chef de 2e classe, chef de bureau
Objet:
pour participer à la 203 session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000031644905(source JORF)
désignation
19 Décembre 201519/12/2015
De: Le Moine, Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415797S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Le Moine Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308878S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Pierre Lemoine
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
N. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000027112370(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201327/02/2013
De: Pierre Lemoine
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés subséquents passés en application d'accords-cadres conclus par la direction centrale du service du commissariat des armées avec l'Economat des armées pour l'externalisation de prestations de soutien à l'étranger
A. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026979634(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 201326/01/2013
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
commissaire lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
(Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000026417628(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés subséquents passés en application d'accords-cadres conclus par la direction centrale du service du commissariat des armées avec l'économat des armées pour l'externalisation de prestations de soutien à l'étranger
A. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025990781(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201210/06/2012
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000025037259(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés subséquents passés en application d'accords-cadres conclus avec l'économat des armées, au-delà de soixante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics
A. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025037249(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abu Dhabi
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abu Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000024290111(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201103/07/2011
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dhabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés subséquents passés en application d'accords-cadres conclus avec l'économat des armées, au-delà de soixante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, tel que défini au II de l'article 26 du code des marchés publics
A. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Abou Dabi (Emirats arabes unis)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2011-01-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023269040(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 201022/12/2010
De: Pierre LEMOINE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
SASR1030560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat des forces françaises au Kosovo
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
S. ― Direction du commissariat des forces françaises au Kosovo
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pierre Lemoine
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat des forces françaises au Kosovo
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
V. ― Direction du commissariat des forces françaises au Kosovo
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: LEMOINE (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
–
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine aéronautique
sur proposition de l'Union des aéroports français
second suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
personnalite_qualifiee
DEVA0903270A(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Lemoine (Pierre, Gérard, Robert)
directeur de cabinet d'une mairie. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lemoine (Pierre)
directeur des aires aéronautiques à Aéroports de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Leichtman (Yves)
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0820289A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Pierre Le Moine
commissaire contrôleur des assurances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000000613507(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200705/10/2007
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
COURS DE FORMATION INITIALE DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000422830(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000454744(source JORF)
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
sur la liste principale d'admission
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000000809299(source JORF)
inscription
25 Juin 200525/06/2005
De: Le Moine (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation initiale de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000258590(source JORF)
admissibilité
14 Avril 200514/04/2005
De: Le Moine (Pierre)
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000627247(source JORF)
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Le Moine (Pierre)
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2002-09-10"
ecole
JORFTEXT000000411243(source JORF)
admission
18 Janvier 200318/01/2003
De: Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000233649(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Le Moine (Pierre, Yves)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000781102(source JORF)
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Le Moine (Pierre)
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000232960(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
JORFTEXT000000222222(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Le Moine (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission de 1999
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
(Emeric)
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000751397(source JORF)
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Le Moine (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au paragraphe ci-dessus qui se désisteraient
Filière MP
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000567205(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000577553(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Lemoine, Béatrice Lecomte-Lemoine, Jean-François Lecomte et Olivier Lecomte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Corbie (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000372837(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 199527/12/1995
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000182801(source JORF)
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Lemoine (Pierre)
commissaire central adjoint, police urbaine de Bourges
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
9° Cour d'appel de Bourges
Groupe:
Examen
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724669(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:
membres de la société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Amiens (Somme)
Groupe:
Société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
option Air, marine, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000173408(source JORF)
inscription
07 Septembre 199107/09/1991
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1991
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000354818(source JORF)
admissibilité
05 Septembre 199105/09/1991
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463(source JORF)
inscription
13 Mai 199013/05/1990
De: Pierre Lemoine
vice-président
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Groupe:
Comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000350006(source JORF)
nomination
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.